Arrêté
- Arrêté mise à l’enquête publique de la modification du Plan Local d’Urbanisme
- Arrêté prescrivant la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
- Décision de la Mission régionale d’autorité environnementale
Notice de modification du plan local d’urbanisme
Rapport de Présentation
- Rapport de Présentation
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Règlement écrit
Règlement graphique
Orientation d’Aménagement et de Programmation
Plan des servitudes d’utilité publique
Personnes publiques associées
- Décision délibérée de dispense d’évaluation environnementale de la modification n°1
- Arrêté
- Avis CCI Seine-et-Marne
- Avis de la chambre d’agriculture d’Ile-De-France
- Avis du Département de Seine-et-Marne
- Avis de la Direction Départemental des Territoires
- Avis des personnes publiques associées – Boissise La Bertrand
- Avis des personnes publiques associées – Melun
- Avis personnes publiques associées – Vert Saint Denis
Enquête publique
Annexes du PLU
- Arrêté nouveau classement sonore des voies ferroviaires
- Institution d’un droit de préemption urbain et d’un droit de préemption urbain renforcé
- Commerce et artisanat : institution d’un droit de préemption
- Création d’un périmètre de préemption au titre des espaces naturels et sensibles
- Edification de clôture
- AC1
- AC2
- AS1
- AS1bis
- AS1ter
- EL3
- EL3bis
- EL7
- I3
- I3bis
- I4
- INT1
- Liste des servitudes d’utilité publique
- PM1
- PT1
- PT3
- PT4
- T1
- Plan des servitudes d’utilité publique
- Plan des informations et obligations diverse
- Plan des réseaux d’eau potable
- Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
- Délibération
- Plan des réseaux d’assainissement
- Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
- Contrat d’intérêt national sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine
- Cartes de bruit stratégiques des grands axes ferroviaires – Estimations
- Cartes de bruit stratégiques des grands axes ferroviaires – Résumé non technique
- Arrêté préfectoral 2010/DDEA/SEPR/236 portant publication des cartes de bruit des infrastructures ferroviaires
- Cartes de bruit stratégiques des grands axes autoroutiers concédés – Estimations
- Cartes de bruit stratégiques des grands axes autoroutiers concédés – Résumé non technique
- Cartes de bruit stratégiques des grands axes routiers – Résumé non technique
- Arrêté préfectoral 2010/DDT/SEPR n°440 portant publication des cartes de bruit des infrastructures autoroutières non concédées, routières nationales et départementales
- Arrêté préfectoral 2013/DDT/SEPR/20 portant approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) des grandes infrastructures routières
- Plan de prévention du bruit dans l’environnement des grandes infrastructures routières
- Règlement du plan de prévention des risques d’inondation
- Plan de zonage règlementaire